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Mises à jour le 7 juin 2026
Éditeur du site
Le site internet accessible à l'adresse https://elisions.fr (ci-après le « Site ») est édité par :
David PONCET · Entrepreneur Individuel (EI), exerçant sous le nom commercial ÉLISIONS.
- Identité de l'éditeur : David Poncet EI
- Statut : entrepreneur individuel (régime de la micro-entreprise)
- SIREN : 102 127 321
- SIRET (établissement) : 102 127 321 00010
- Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés : 102 127 321 R.C.S. Lyon
- Date d'immatriculation : 17 mars 2026
- Code APE : 6201Z
- Siège de l'activité : 18 rue Calas, 69004 Lyon
- Adresse électronique de contact : contact@elisions.fr
- Téléphone : +33 7 82 98 05 94
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est David Poncet, entrepreneur individuel (EI), en qualité d'éditeur du Site.
Hébergement
Le Site est hébergé par :
Netlify, Inc. · 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis · https://www.netlify.com
Les services applicatifs et les bases de données (back-end) sont hébergés par :
Hetzner Online GmbH · Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne · https://www.hetzner.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site (structure, textes, logo ÉLISIONS, charte graphique, interfaces, base de données du catalogue d'éditeurs, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les manuscrits, extraits et textes déposés par les utilisateurs restent la propriété exclusive de leurs auteurs. ÉLISIONS ne revendique aucun droit de propriété intellectuelle sur ces contenus. Les conditions de leur traitement sont précisées dans les Conditions Générales d'Utilisation et de Vente, et le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
- CM2C · Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
- 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
- Téléphone : 01 89 47 00 14
- Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
- Courriel : litiges@cm2c.net
CM2C peut être saisi par l'Utilisateur consommateur après qu'il a tenté de résoudre son litige directement auprès de l'éditeur par une réclamation écrite.